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Marques déposées par A.C.G
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CONFRERIE DU BON PAIN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CONFRERIE DU BON PAIN
A.C.G.

Numéro de dépôt :
4655515
Date de dépôt :
10/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/06/2030
CONFRERIE DU BON PAIN de A.C.G

Présentation de la marque CONFRERIE DU BON PAIN

Déposée par voie électronique le 10 juin 2020 par A.C.G auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONFRERIE DU BON PAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-27 du 3 juillet 2020.

Le déposant est A.C.G. domicilié(e) 24 rue Buffon - 21000 - DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT, Monsieur Claude GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque CONFRERIE DU BON PAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4655515.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFRERIE DU BON PAIN arrivera à expiration en date du 10 juin 2030.

A.C.G a également déposé les autres marques suivantes : EAT VALLEY , SENSORY MANAGEMENT , IS INTELLIGENCE SENSORIELLE , COTE-D OR VENTURE , Star'Terre , SEED VALLEY , Eat' Vallée , STEVA , QS QUOTIENT SENSORIEL , DESIR d'entreprendre


A.C.G. - 24 rue Buffon - 21000 - DIJON - France


CABINET GUIU - JURISPATENT, Monsieur Claude GUIU - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-27

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Publicité ; gestion de fichiers informatiques ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; services de lobbying commercial ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; organisation de foires, de salons, d'expositions et de toutes manifestations de nature publicitaire ou promotionnelle ;

Télécommunications; Transmission électronique de données, de messages, d'illustrations graphiques, de photographies, d'images, de contenus audio, de contenus vidéo et d'informations ; Fourniture de forums de discussion, services de messagerie instantanée ; Services de salons de discussion [chat] en ligne pour réseaux sociaux ;

Rédaction et publication de textes non publicitaires ; organisation de conférences, organisation d’expositions à but culturels ou éducatifs ; rédaction et publications de périodiques, de livres, de textes ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et autres manifestations ; services de divertissement ; organisation de jeux, concours, loteries ;

Services de réseautage social en ligne.